Politique de confidentialité

La présente politique décrit comment Animam traite les données personnelles des utilisateurs de la plateforme Animam.ai, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement est [À COMPLÉTER : raison sociale], [À COMPLÉTER : forme juridique et capital], immatriculée au RCS sous le numéro [À COMPLÉTER : SIREN/SIRET], dont le siège social est situé [À COMPLÉTER : adresse].

Contact : contact@animam.ai — Délégué à la protection des données (DPO) : [À COMPLÉTER : nom / email DPO].

2. Données collectées

• Données de compte : nom, adresse e-mail, mot de passe (haché), organisation.
• Données de facturation : traitées par notre prestataire de paiement (voir §6).
• Données d'usage : journaux techniques, adresse IP, statistiques d'utilisation.
• Contenu fourni par l'utilisateur : corpus, configuration des agents, conversations échangées avec les agents IA.

3. Finalités et bases légales

• Fourniture du service (exécution du contrat).
• Facturation et gestion de l'abonnement (obligation légale / contrat).
• Sécurité, prévention de la fraude et journalisation (intérêt légitime).
• Amélioration du service et statistiques agrégées (intérêt légitime).
• Communications marketing, le cas échéant (consentement).

4. Hébergement et localisation des données

Les données sont hébergées au sein de l'Union européenne (France) chez notre hébergeur [À COMPLÉTER : OVHcloud / autre].

5. Traitement par les modèles d'IA

Les conversations peuvent être transmises à un fournisseur de modèle de langage pour générer les réponses de l'agent. Par défaut, le fournisseur est [À COMPLÉTER : Anthropic (Claude)]. Lorsque le mode BYOK (Bring Your Own Key) est activé, le traitement est effectué via le fournisseur et la clé choisis par le client, sous sa responsabilité.

6. Destinataires et sous-traitants

Nous faisons appel aux sous-traitants suivants :

• [À COMPLÉTER : Anthropic] — génération des réponses IA.
• [À COMPLÉTER : Polar.sh / Stripe] — paiement et facturation.
• [À COMPLÉTER : Resend] — envoi d'e-mails transactionnels.
• [À COMPLÉTER : Sentry] — supervision des erreurs (données minimisées).
• [À COMPLÉTER : OVHcloud] — hébergement.

Les transferts éventuels hors UE sont encadrés par des clauses contractuelles types ou un mécanisme de garantie équivalent. [À COMPLÉTER : préciser les transferts]

7. Durée de conservation

Les données de compte sont conservées pendant la durée de la relation contractuelle, puis archivées ou supprimées selon les obligations légales. Les durées détaillées sont précisées par finalité. [À COMPLÉTER : durées par catégorie]

8. Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition. Vous pouvez exercer ces droits à l'adresse contact@animam.ai. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).

9. Cookies

Animam.ai utilise les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service (session). [À COMPLÉTER : cookies de mesure d'audience et bannière de consentement le cas échéant]

10. Modifications

Cette politique peut être mise à jour. La date de dernière mise à jour figure en haut de page.